Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site thevmfactory.com.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : THE VM FACTORY
- Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS) au capital de 3 000 €
- Siège social : ZI du Bois Pataud, 4 rue Alfred Nobel, 37150 Bléré, France
- Établissement secondaire : 7 rue Oberkampf, 75011 Paris, France
- SIREN / RCS : 831 558 028 R.C.S. Tours
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR63831558028
- Code APE : 46.47Z
- Téléphone : +33 (0)1 77 32 74 55 (appel non surtaxé)
- E-mail : contact (arobase) thevmfactory.com
- Directeur de la publication : Pierre Barbey
2. Hébergeur
- Raison sociale : IONOS SARL
- Forme juridique : SARL au capital de 100 000 €
- Siège social : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
- RCS : 431 303 775 R.C.S. Sarreguemines
- Téléphone : 09 70 80 89 11
- Site web : www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site thevmfactory.com (textes, photographies, visuels, catalogues, logos, marques, vidéos, structure et code) est la propriété exclusive de THE VM FACTORY ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de THE VM FACTORY est interdite et constitue une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Crédits photos : [à compléter si des photos de tiers ou de banques d’images sont utilisées].
4. Responsabilité
THE VM FACTORY s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les photographies, dimensions et descriptions des produits sont données à titre indicatif.
THE VM FACTORY ne saurait être tenue responsable d’une interruption du site, d’un dysfonctionnement technique ou de dommages résultant de l’utilisation du site.
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6. Conditions de vente
Les ventes réalisées sur le site sont régies par nos Conditions générales de vente.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir adressé une réclamation écrite à THE VM FACTORY restée sans réponse satisfaisante.
- Médiateur : Pierre Barbey
- Coordonnées : pierre (arobase) thevmfactory.com
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.